Jour 1 :

IFRS 15 : Reconnaissance des Produits et Coûts de Contrat

Module 1 : Contrats multiéléments et offres combinées (3h30)

• Identification des obligations de prestation distinctes :

o Vente d'équipements (handsets, box, routeurs) vs prestations de services télécom.

• Détermination et allocation du prix de transaction :

o Estimation des prix de vente distincts (Stand-alone Selling Prices - SSP).

o Impact des remises promotionnelles et des options d'engagement (12, 24 mois).

• Traitements comptables :

o Constatation des actifs sur contrats (Contract Assets) et passifs sur contrats (Contract Liabilities).

o Cas pratiques

Module 2 : Problématiques spécifiques aux revenus Télécoms

• Coûts d'acquisition d'abonnés (SAC : Subscriber Acquisition Cost) :

o Critères de capitalisation des commissions aux distributeurs

o Durée d'amortissement et suivi du taux d'attrition (Churn rate).

• Frais d'accès au réseau et de raccordement (Upfront fees) :

o Différenciation entre transfert de bien/service distinct et simple droit d'accès.

• Plans de fidélité, points consommables et ventes en gros (Wholesale/Roaming) :

o Principes de comptabilisation des flux d'interconnexion.

Jour 2 :

IFRS 16 : Contrats de Location et Infrastructures Réseau

Module 3 : Identification des baux dans l'infrastructure télécom

• Critères de qualification sous IFRS 16 :

o Notion d'actif identifié vs droit de substitution du propriétaire (TowerCo).

• Typologie des contrats télécoms :

o Baux fonciers (terrains, toits-terrasses).

o Partage de pylônes (Site Sharing / Co-location).

o Fibre optique : Fibre noire (Dark fiber) vs Fibre éclairée (Lit capacity).

• Cas pratique : Arbre de décision d'un contrat de partage d'infrastructures passives et actives

Module 4 : Évaluation et impacts financiers des baux

• Détermination de la durée de location :

o Gestion des options de renouvellement et alignement avec la durée de vie des équipements.

• Comptabilisation preneur :

o Calcul et suivi du Droit d'Utilisation (RoU) et de la Dette de Loyer.

• Impacts sur la performance financière :

o Reconstitution de l'EBITDA, de l'EBIT et ratios d'endettement financier

Jour 3 :

Actifs Réseau, Démantèlement et Dépréciation (7 heures)

Module 5 : Actifs corporels, incorporels et démantèlement (IAS 16 / IAS 38 / IAS 37)

• Licences de fréquences (4G / 5G / Spectrum) :

o Activation, coût initial et point de départ de l'amortissement.

• Provisions pour démantèlement et remise en état (IAS 37 / IAS 16 / IFRIC 1) :

o Évaluation initiale, capitalisation au coût du pylône et désactualisation financière

o Modélisation d'une révision prospective d'estimation sous IFRIC 1.

• Logiciels et architectures BSS/OSS :

o Règles de capitalisation des coûts de développement réseau

Module 6 : Tests de dépréciation (IAS 36) et synthèse clôture (3h30)

• Unités Génératrices de Trésorerie (UGT) dans les Télécoms :

o Définition du niveau de regroupement des actifs (maille nationale vs sous-réseau)

• Indicateurs de dépréciation :

o Obsolescence technologique accélérée (extinction de la 2G/3G, déploiement 5G)

• Cas pratiques

Jour 4 :

Module 7 : IFRS 9 — Instruments Financiers et Risque de Crédit Télécom

1. Enjeux spécifiques au secteur Télécom :

• Typologie des risques : Portefeuilles B2C massifs vs Comptes Entreprises (B2B), risques sur l'itinérance internationale (Roaming), et interconnexion entre opérateurs.

• Interaction directe IFRS 15 / IFRS 9 : Dépréciation des actifs sur contrats (Contract Assets) générés par les étalements de paiement des smartphones

2. L'approche simplifiée IFRS 9 pour le secteur Télécom :

• Application de l'approche simplifiée (Simplified Approach) aux créances clients sans composante de financement significative et aux actifs sur contrats IFRS 15

• Non-nécessité de suivre la dégradation significative du risque (Staging 1, 2, 3) : constatation directe des pertes attendues à durée de vie (Lifetime ECL)

3. Construction pratique d'une matrice de provisionnement (Provision Matrix) :

• Analyse de la chaîne d'ancienneté des créances (Aging Schedule) : Découpage par tranches (non échues, 1-30 jours, 31-60 jours, >90 jours, résiliés/contentieux)

• Détermination des taux de perte historiques (Historical Loss Rates) : Traitement des abandons de créances (Write-offs) et recouvrements ultérieurs

• Intégration de l'information prospective (Forward-Looking Information) : Ajustement des taux historiques en fonction de variables macroéconomiques (ex. inflation, taux de chômage, pouvoir d'achat)

4. Cas pratiques sur un portefeuille d’abonnés B2C et calcul de la dotation nette aux dépréciations de créances.

5. Clôture de la formation