MODULE 1 : LES FONDAMENTAUX DE LA FISCALITÉ D'ENTREPRISE (2 Jours)

Objectif : Harmoniser le niveau des participants et maîtriser les règles du jeu fiscal avant d'apprendre à les contrôler.

1.1. L'Impôt sur les revenus (IR)

- Principes généraux

- Prix de transfert

o Introduction

o Approfondissement des méthodes de prix de transfert

o Mise en œuvre, documentation et amélioration continue

- Règles de déductibilité des charges

- Passage du résultat comptable au résultat fiscal

- Gestion des déficits fiscaux

- Exercices

1.2. La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA)

- Principes généraux

- Droit à déduction et ses conditions

- Crédit de TVA et ses conditions

- Droit à régularisation

- TVAI et IRI

- Exercices

1.3. Fiscalité Sociale : IRSA

- Principes généraux

- Avantages en nature, en numéraires et autres avantages

- Base imposable et calcul de l’IRSA

- Droit à régularisation

- Lien entre IRSA et IR

- Lien entre déclaration IRSA et CNaPS

- Solde de tout compte

- Exercices

MODULE 2 : ORGANISATION COMPTABLE (1/2 Jour)

Objectif : Bâtir une architecture comptable qui facilite le contrôle de vraisemblance globale des impôts et taxes

2.1. Schémas d’écritures des principaux impôts et taxes : IR, TVA, IRSA

2.2. Paramétrage stratégique du plan de comptes

- Rappel des particularités de chaque impôts et taxes

- Principe de base de structuration des comptes

- Exercices

MODULE 3 : AUDIT FISCAL (1/2 Jour)

Objectif : Assimiler les démarches et outils de vérification de l'auditeur

3.1. Principes fondamentaux de l'audit

3.2. Cartographie des risques et Plan de mission

- Évaluation du contrôle interne fiscal

- Matrice des risques

- Stratégie de vérification

- Programme de travail

3.3. Mise en œuvre et formalisation

- Tests de substance

- Techniques de cadrage analytique

- Traçabilité et formalisation

MODULE 4 : APPLICATION DE L'AUDIT PAR CYCLES COMPTABLES (2 Jours)

Objectif : Appliquer la méthodologie d'audit sur chaque rubrique des états financiers pour détecter les risques et opportunités.

4.1. Audit des cycles de l'Actif

- Cycle Immobilisations

- Cycle Stocks

- Cycle Tiers et Créances

- Exercices

4.2. Audit des cycles Capitaux propres et du Passif

- Capitaux propres et Comptes courants

- Cycle Tiers et Dettes fournisseurs

- Exercices

4.3. Audit du Compte de Résultat et Risques Transversaux

- Cycle Ventes

- Cycle Achats et Charges Externes

- Audit des Prix de Transfert

- Audit des autres charges et produits

- Exercices

4.4. Opportunités fiscales et gestion de l'optimisation

- Audit des opportunités omises

o Recouvrement des crédits d'impôts non réclamés

o Régularisation des dépenses déductibles négligées

- Sécurisation de la procédure de réclamation

- Exercices

- Intégration des évolutions de la Loi de Finances (Perspective Prospective)

o Arbitrage des régimes et options fiscales

o Exploitation des nouvelles incitations légales

- Discussions et échanges sur la LFI 2027

4.5. Synthèse, Chiffrage et Rapport d'Audit Fiscal

- Chiffrage du risque global

- Matrice Opportunités / Risques

- Rapport de synthèse et restitution